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Marques déposées par CNSA
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MAIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAIA
CNSA, ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
4087485
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/04/2024
MAIA de CNSA

Présentation de la marque MAIA

Déposée le 23 avril 2014 par CNSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est CNSA, ETABLISSEMENT PUBLIC domicilié(e) 66 Avenue du Maine - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNSA, Mme orel-angelique odile domicilié(e) 66 Avenue du Maine - 75014 - PARIS - France.

La marque MAIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAIA est expirée depuis le 23 avril 2024.

CNSA a également déposé les autres marques suivantes : âge et autonomie , GEVA-A Personnes âgées , MAIA L INTEGRATION DES ACTEURS POUR L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES , MAIA L INTEGRATION DES ACTEURS POUR L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES , silverinfo , GEVA-Sco Scolarisation , Séppia , Autonomie info , Autonomie et vieillissement , GEVA GUIDE D'EVALUATION DES BESOINS DE COMPENSATION DES PERSONNES HANDICAPEES


CNSA, ETABLISSEMENT PUBLIC - 66 Avenue du Maine - 75014 - PARIS - France


CNSA, Mme orel-angelique odile - 66 Avenue du Maine - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ;

Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.