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Marques déposées par la société CNRS
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SubMAP
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SubMAP
CNRS, EPST

Numéro de dépôt :
3990845
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SubMAP de CNRS

Présentation de la marque SubMAP

Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par la société CNRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SubMAP »

Le déposant est la société CNRS domicilié(e) Géosciences Montpellier - Université Montpellier 2, Place E. Bataillon, CC.60 - 34095 - Montpellier cédex 05 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 089 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNRS, M. Serge Lallemand domicilié(e) Géosciences Montpellier, Place E. Bataillon, CC.60 - 34095 - Montpellier cédex 05 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CNRS a également déposé les autres marques suivantes : INTELLIGENCE DES PATRIMOINES RECHERCHE INNOVATION , MT180 FRANCE , Intelligence des Patrimoines , KINETEMBRYO , ICUBE ICube Laboratoire des sciences de l'ingénieur, de l'informatique et de l'imagerie , HYDRAULYCA , TEFOR INFRASTRUCTURE


CNRS, EPST - Géosciences Montpellier - Université Montpellier 2, Place E. Bataillon, CC.60 - 34095 - Montpellier cédex 05 - France - SIREN 180089013


CNRS, M. Serge Lallemand - Géosciences Montpellier, Place E. Bataillon, CC.60 - 34095 - Montpellier cédex 05 - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 7 décembre 2015 - Rejet total n°659053 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07

Inscription le 19 février 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663139 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-19

Inscription le 8 juin 2016 - Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel n°671549 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Inscription le 28 juillet 2016 - Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel n°675387 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Logiciel-service (SaaS).