Documentation photographique
Présentation de la marque Documentation photographique
Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par CNRS Editions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Documentation photographique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Documentation photographique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Documentation photographique arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.
CNRS Editions a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760567 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02