Déposée le 6 février 1998 par la société étrangère CNR MUSIC B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCADE »
Le déposant est la société étrangère CNR MUSIC B.V domicilié(e) Zwarteweg 10,1412 GD NAARDEN,PAYS BAS (dossier no 2360529) - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2360529) - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCADE est expirée depuis le 6 février 2018.
CNR MUSIC B.V. société de droit néerlandais - Zwarteweg 10,1412 GD NAARDEN,PAYS BAS (dossier no 2360529) - Pays-Bas
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2360529) - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2008 n°2360529 - Publication au BOPI 2008-01-14
Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357120 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357119 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357118 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 27 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292396 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357117 - Publication au BOPI 2002-10-16
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, cassettes, vidéo-cassettes, disques vidéo, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs. Vêtements, chaussures, chapellerie Divertissements, production de spectacles, de films, de vidéo, divertissements radiophoniques et télévisés, services de discothèques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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