Marque enregistrée - Marque en vigueur

formaclic
CNPP ENTREPRISE

Numéro de dépôt :
4473740
Date de dépôt :
01/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2028
formaclic de CNPP ENTREPRISE

Présentation de la marque formaclic

Déposée par voie électronique le 1 août 2018 par CNPP ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « formaclic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est CNPP ENTREPRISE domicilié(e) ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNPP ENTREPRISE, Madame MARIE-BLANCHE VAILLANT domicilié(e) ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France.

La marque formaclic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque formaclic arrivera à expiration en date du 1 août 2028.

CNPP ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : INFOSECURITE COM , INSSI INSTITUT SUPERIEUR DE SECURITE INCENDIE , LCF LUTTE CONTRE LE FEU , FACE AU RISQUE , ANNUAIRE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES , Class'IC , CNPP INFO , CLASS IC , EX Class'ATEX , SECURITE-ONLINE


CNPP ENTREPRISE - ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France


CNPP ENTREPRISE, Madame MARIE-BLANCHE VAILLANT - ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.