Déposée le 22 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE domicilié(e) CD64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 901 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CNPP ENTREPRISE, SARL domicilié(e) CD64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France.
La marque DTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CNPP ENTREPRISE SARL, SARL - CD64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France - SIREN 342901253
CNPP ENTREPRISE, SARL - CD64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2012 n°2489265 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-18
Matériel d'instruction et d'enseignement à l'exclusion des appareils. Formation professionnelle continue qualifiante - Organisation de manifestations type journées d'études, colloques, réunions de réflexion, débats, concours.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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