Déposée le 14 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CNPP31000 »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE domicilié(e) CD 64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 901 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELLE VAILLANT, CNPP domicilié(e) BP 2265 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CNPP ENTREPRISE, SARL - CD 64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France - SIREN 342901253
MELLE VAILLANT, CNPP - BP 2265 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures ;
Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Consultation en matière de sécurité.
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