Marque expirée - Marque en non vigueur

CNPP INFO
CNPP ENTREPRISE SARL

Numéro de dépôt :
3452519
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2016
CNPP INFO de CNPP ENTREPRISE

Présentation de la marque CNPP INFO

Déposée le 22 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CNPP INFO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE domicilié(e) CD 64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE,27950 SAINT MARCEL - 27950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 901 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNPP ENTREPRISE domicilié(e) CD 64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE,27950 SAINT MARCEL - 27950 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNPP INFO est expirée depuis le 22 septembre 2016.

CNPP ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : INFOSECURITE COM , INSSI INSTITUT SUPERIEUR DE SECURITE INCENDIE , LCF LUTTE CONTRE LE FEU , FACE AU RISQUE , ANNUAIRE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES , Class'IC , CLASS IC , EX Class'ATEX , SECURITE-ONLINE , Sécuribase – La base de données réglementaires en ligne


CNPP ENTREPRISE SARL - CD 64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE,27950 SAINT MARCEL - 27950 - France - SIREN 342901253


CNPP ENTREPRISE - CD 64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE,27950 SAINT MARCEL - 27950 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.