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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE
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Class'IC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Class'IC
CNPP ENTREPRISE, SARL

Numéro de dépôt :
4153702
Date de dépôt :
03/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2025
Class\'IC de CNPP ENTREPRISE

Présentation de la marque Class'IC

Déposée par voie électronique le 3 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Class'IC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE domicilié(e) ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265 - 27950 - SAINT MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 901 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNPP ENTREPRISE, Mme. MARIE-BLANCHE VAILLANT domicilié(e) ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265 - 27950 - SAINT MARCEL - France.

La marque Class'IC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Class'IC arrivera à expiration en date du 3 février 2025.

CNPP ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : INFOSECURITE COM , INSSI INSTITUT SUPERIEUR DE SECURITE INCENDIE , LCF LUTTE CONTRE LE FEU , FACE AU RISQUE , ANNUAIRE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES , CNPP INFO , CLASS IC , EX Class'ATEX , SECURITE-ONLINE , Sécuribase – La base de données réglementaires en ligne


CNPP ENTREPRISE, SARL - ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265 - 27950 - SAINT MARCEL - France - SIREN 342901253


CNPP ENTREPRISE, Mme. MARIE-BLANCHE VAILLANT - ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265 - 27950 - SAINT MARCEL - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.