Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trajectoire Durable - Le Club des dirigeants engagés de la mobilité
CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE)

Numéro de dépôt :
4627103
Date de dépôt :
25/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2030
Trajectoire Durable - Le Club des dirigeants engagés de la mobilité de CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L\'AUTOMOBILE

Présentation de la marque Trajectoire Durable - Le Club des dirigeants engagés de la mobilité

Déposée par voie électronique le 25 février 2020 par CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trajectoire Durable - Le Club des dirigeants engagés de la mobilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE) domicilié(e) 50 RUE ROUGET DE LISLE - 92158 - SURESNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANNE DE BEAUMONT ANNE domicilié(e) 50 RUE ROUGET DE LISLE - 92158 - SURESNES CEDEX - France.

La marque Trajectoire Durable - Le Club des dirigeants engagés de la mobilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trajectoire Durable - Le Club des dirigeants engagés de la mobilité arrivera à expiration en date du 25 février 2030.

CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : LE DEFI DE L'ENVIRONNEMENT DES PROFESSIONNELS DE L'AUTOMOBILE ETRE PROPRE, C'EST PRO ! , RENCONTRES ADD AUTOMOBILE ET DEVELOPPEMENT DURABLE , LA COTE D'AMOUR DES ASSISTEURS , C 3 D COLLECTE DEPOLLUTION DEMONTAGE DEMOLITION DEMOLISSEUR DEMONTAGE AGRE E CNP , , artisanat de l'automobile et de la mobilité , LE DEFI SECURITE GARAGE DE PROXIMITE , MOTO OCCASION EXPOSITION NATIONALE , Médiateur des professionnels de l'automobile , LE PLAN VERT DU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE


CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE) - 50 RUE ROUGET DE LISLE - 92158 - SURESNES CEDEX - France


Madame ANNE DE BEAUMONT ANNE - 50 RUE ROUGET DE LISLE - 92158 - SURESNES CEDEX - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Relations publiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.