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Marques déposées par CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILETODO
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MOTO OCCASION EXPOSITION NATIONALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTO OCCASION EXPOSITION NATIONALE
CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE), Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3354517
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2025
MOTO OCCASION EXPOSITION NATIONALE de CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L\'AUTOMOBILE

Présentation de la marque MOTO OCCASION EXPOSITION NATIONALE

Déposée le 14 avril 2005 par CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO OCCASION EXPOSITION NATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILETODO domicilié(e) 50 rue Rouget de Lisle - 92158 - SURESNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE), M. Service juridique domicilié(e) 50 rue Rouget de Lisle - 92158 - SURESNES CEDEX - France.

La marque MOTO OCCASION EXPOSITION NATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTO OCCASION EXPOSITION NATIONALE arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : LE DEFI DE L'ENVIRONNEMENT DES PROFESSIONNELS DE L'AUTOMOBILE ETRE PROPRE, C'EST PRO ! , RENCONTRES ADD AUTOMOBILE ET DEVELOPPEMENT DURABLE , LA COTE D'AMOUR DES ASSISTEURS , C 3 D COLLECTE DEPOLLUTION DEMONTAGE DEMOLITION DEMOLISSEUR DEMONTAGE AGRE E CNP , , artisanat de l'automobile et de la mobilité , LE DEFI SECURITE GARAGE DE PROXIMITE , Médiateur des professionnels de l'automobile , LE PLAN VERT DU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE , CNPA


CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE), Syndicat professionnel - 50 rue Rouget de Lisle - 92158 - SURESNES CEDEX - France - SIREN 775688450


CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE), M. Service juridique - 50 rue Rouget de Lisle - 92158 - SURESNES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Inscription le 30 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568388 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577244 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27

Véhicules ; appareils de locomotion par terre. Véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).