Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILETODO
/
MON ENTREPRISE AUTO CREER, REPRENDRE, TRANSMETTRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MON ENTREPRISE AUTO CREER, REPRENDRE, TRANSMETTRE
CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE), Syndicat professionnel de la loi de 1884

Numéro de dépôt :
3767652
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2030
MON ENTREPRISE AUTO CREER, REPRENDRE, TRANSMETTRE de CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L\'AUTOMOBILE

Présentation de la marque MON ENTREPRISE AUTO CREER, REPRENDRE, TRANSMETTRE

Déposée le 17 septembre 2010 par CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON ENTREPRISE AUTO CREER, REPRENDRE, TRANSMETTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILETODO domicilié(e) 50 50 RUE ROUGET DE LISLE, 92158 SURESNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CNPA, Mme DE BEAUMONT ANNE domicilié(e) 50 50 RUE ROUGET DE LISLE, 92158 SURESNES CEDEX - France.

La marque MON ENTREPRISE AUTO CREER, REPRENDRE, TRANSMETTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON ENTREPRISE AUTO CREER, REPRENDRE, TRANSMETTRE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.

CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : LE DEFI DE L'ENVIRONNEMENT DES PROFESSIONNELS DE L'AUTOMOBILE ETRE PROPRE, C'EST PRO ! , RENCONTRES ADD AUTOMOBILE ET DEVELOPPEMENT DURABLE , LA COTE D'AMOUR DES ASSISTEURS , C 3 D COLLECTE DEPOLLUTION DEMONTAGE DEMOLITION DEMOLISSEUR DEMONTAGE AGRE E CNP , , artisanat de l'automobile et de la mobilité , LE DEFI SECURITE GARAGE DE PROXIMITE , MOTO OCCASION EXPOSITION NATIONALE , Médiateur des professionnels de l'automobile , LE PLAN VERT DU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE


CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE), Syndicat professionnel de la loi de 1884 - 50 50 RUE ROUGET DE LISLE, 92158 SURESNES CEDEX - France - SIREN 775688450


CNPA, Mme DE BEAUMONT ANNE - 50 50 RUE ROUGET DE LISLE, 92158 SURESNES CEDEX - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2020 n°2753979 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques.