Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEFI SECURITE CYCLOMOTEUR
CNPA (Conseil National des Professions de l'Automobile), Syndicat professionnel régi par les lois du 21 mars 1954 et du

Numéro de dépôt :
3411106
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2026
DEFI SECURITE CYCLOMOTEUR de CNPA (Conseil National des Professions de l\'Automobile

Présentation de la marque DEFI SECURITE CYCLOMOTEUR

Déposée le 15 février 2006 par CNPA (Conseil National des Professions de l'AutomobileTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEFI SECURITE CYCLOMOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-13 du 31 mars 2006.

Le déposant est CNPA (Conseil National des Professions de l'AutomobileTODO domicilié(e) 50 Rouget de Lisle - 92158 - SURESNES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CNPA (Conseil National des Professions de l'Automobile), Mme de BEAUMONT Anne domicilié(e) 50 Rouget de Lisle - 92158 - SURESNES cedex - France.

La marque DEFI SECURITE CYCLOMOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3411106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEFI SECURITE CYCLOMOTEUR arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

CNPA (Conseil National des Professions de l'Automobile a également déposé les autres marques suivantes : LE DEFI DE L'ENVIRONNEMENT DES PROFESSIONNELS DE L'AUTOMOBILE ETRE PROPRE, C'EST PRO ! , RENCONTRES ADD AUTOMOBILE ET DEVELOPPEMENT DURABLE , LA COTE D'AMOUR DES ASSISTEURS , C 3 D COLLECTE DEPOLLUTION DEMONTAGE DEMOLITION DEMOLISSEUR DEMONTAGE AGRE E CNP , , artisanat de l'automobile et de la mobilité , LE DEFI SECURITE GARAGE DE PROXIMITE , MOTO OCCASION EXPOSITION NATIONALE , Médiateur des professionnels de l'automobile , LE PLAN VERT DU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE


CNPA (Conseil National des Professions de l'Automobile), Syndicat professionnel régi par les lois du 21 mars 1954 et du - 50 Rouget de Lisle - 92158 - SURESNES cedex - France - SIREN 775688450


CNPA (Conseil National des Professions de l'Automobile), Mme de BEAUMONT Anne - 50 Rouget de Lisle - 92158 - SURESNES cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Inscription le 30 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568388 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Renouvellement sans limitation le 1 février 2016 n°2609194 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre. Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; cycles, vélomoteurs, pneumatiques, amortisseurs de suspensions pour véhicules. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).