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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES
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NUANCES CAPI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUANCES CAPI
CNP ASSURANCES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3678338
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2029
NUANCES CAPI de CNP ASSURANCES

Présentation de la marque NUANCES CAPI

Déposée le 23 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUANCES CAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES domicilié(e) 4 place Raoul Dautry - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 737 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque NUANCES CAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUANCES CAPI arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.

CNP ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : SYREA - CARRES BLEUS , ASSUR EURO , CONTRAT DE NOEL , NUANCES PLUS , CNP ASSURANCES CAUTION , CNP TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION , A.G.I.R ASURANCE GROUPE INFORMATIQUE REACTIVE , HEXADIMENSION , GERONDIF , COACTIF


CNP ASSURANCES, Société Anonyme - 4 place Raoul Dautry - 75015 - PARIS - France - SIREN 341737062


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 12 avril 2010 - Retrait partiel n°520845 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2019 n°2720477 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-09

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