NUANCES
Présentation de la marque NUANCES
Déposée le 26 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NUANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUANCES arrivera à expiration en date du 26 octobre 2024.
CNP ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Inscription le 29 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312191 - Publication au BOPI 2000-11-29
Inscription le 11 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468461 - Publication au BOPI 2008-01-11
Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332063 - Publication au BOPI 2001-10-08
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265788 - Publication au BOPI 2004-05-27
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2564074 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-29