ESCALE
Présentation de la marque ESCALE
Déposée le 8 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ESCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ESCALE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.
CNP ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2008 n°2380444 - Publication au BOPI 2008-07-28
Renouvellement sans limitation n°2112881 - Publication au BOPI 1998-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207884 - Publication au BOPI 1996-10-21
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2018 n°2688873 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-24
Inscription le 3 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804146 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03