EPARVAL
Présentation de la marque EPARVAL
Déposée le 9 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EPARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EPARVAL est expirée depuis le 9 décembre 2021.
CNP ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2001 n°2209398 - Publication au BOPI 2001-11-09
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207884 - Publication au BOPI 1996-10-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2484031 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-02
Inscription le 3 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804146 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03