Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECUREUIL-RETRAITE
CNP ASSURANCES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1599516
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020

Présentation de la marque ECUREUIL-RETRAITE

Déposée le 28 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUREUIL-RETRAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES domicilié(e) 4 place Raoul Dautry - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 737 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque ECUREUIL-RETRAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECUREUIL-RETRAITE est expirée depuis le 28 juin 2020.

CNP ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : SYREA - CARRES BLEUS , ASSUR EURO , CONTRAT DE NOEL , NUANCES PLUS , CNP ASSURANCES CAUTION , CNP TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION , A.G.I.R ASURANCE GROUPE INFORMATIQUE REACTIVE , HEXADIMENSION , GERONDIF , COACTIF


CNP ASSURANCES, Société Anonyme - 4 place Raoul Dautry - 75015 - PARIS - France - SIREN 341737062


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2000 n°2175016 - Publication au BOPI 2000-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207884 - Publication au BOPI 1996-10-21

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440442 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

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