CONSTANCE

CNP ASSURANCES (société anonyme)

Présentation de la marque CONSTANCE

Déposée le 8 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES domicilié(e) 4 Place Raoul Dautry, 75015 PARIS (dossier no 2149059) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 737 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2149059) - France.

La marque CONSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSTANCE est expirée depuis le 8 novembre 2009.

CNP ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : SYREA - CARRES BLEUS , ASSUR EURO , CONTRAT DE NOEL , NUANCES PLUS , CNP ASSURANCES CAUTION , CNP TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION , A.G.I.R ASURANCE GROUPE INFORMATIQUE REACTIVE , HEXADIMENSION , GERONDIF , COACTIF