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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES
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CNP TI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNP TI
CNP ASSURANCES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3928415
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/06/2022
CNP TI de CNP ASSURANCES

Présentation de la marque CNP TI

Déposée le 20 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CNP TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES domicilié(e) 4 Place Raoul Dautry - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 737 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CNP TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNP TI est expirée depuis le 20 juin 2022.

CNP ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : SYREA - CARRES BLEUS , ASSUR EURO , CONTRAT DE NOEL , NUANCES PLUS , CNP ASSURANCES CAUTION , CNP TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION , A.G.I.R ASURANCE GROUPE INFORMATIQUE REACTIVE , HEXADIMENSION , GERONDIF , COACTIF


CNP ASSURANCES, Société Anonyme - 4 Place Raoul Dautry - 75015 - PARIS - France - SIREN 341737062


NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), cédéroms et publications électroniques ;

Services financiers, placements financiers, conseils financiers, services bancaires, services d'assurance, contrats d'assurance, ; conseils en matière d'assurance, agences d'assurances, caisses de prévoyance, assurances contre les accidents, assurances sur la vie, courtage d'assurance, contrats d'assurances proposant des services d'assistance ; assurances et finances, assurances notamment contrats prévoyant une assistance médicale, une aide pécuniaire, le rapatriement, l'indemnisation des frais médicaux et l'indemnisation en cas de décès. Conseils financiers à distance par des moyens électroniques ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistés par ordinateur, messages électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique et par réseau Internet ; messagerie électronique, transmission de messages par des moyens électroniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussions sur l'Internet ; transmission de fichiers numériques ;

Enseignement ; formation, formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de séminaires ;

Elaboration (conception), développement, programmation, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; etudes dans le domaine de l'informatique (études techniques).