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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CNP Assurances
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ATNS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATNS
CNP Assurances SA

Numéro de dépôt :
94528621
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2004

Présentation de la marque ATNS

Déposée le 8 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CNP Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CNP Assurances domicilié(e) 4, Place Raoul Dautry, 75716 PARIS Cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNP Marie-Hélène SEGUY - France.

La marque ATNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATNS est expirée depuis le 8 juillet 2004.

CNP Assurances a également déposé les autres marques suivantes : SYREA - CARRES BLEUS , ASSUR EURO , CONTRAT DE NOEL , NUANCES PLUS , CNP ASSURANCES CAUTION , CNP TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION , A.G.I.R ASURANCE GROUPE INFORMATIQUE REACTIVE , HEXADIMENSION , GERONDIF , COACTIF


CNP Assurances SA - 4, Place Raoul Dautry, 75716 PARIS Cedex 15 - France


CNP Marie-Hélène SEGUY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 9 août 2004 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°397285 - Publication au BOPI 2004-08-09

Demande de renouvellement le 17 juin 2004 n°2267205 - Publication au BOPI 2004-06-17

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

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