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Marques déposées par CNOUS
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(S)PACE CROUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(S)PACE CROUS
CNOUS, EPA

Numéro de dépôt :
4140753
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/12/2024
(S)PACE CROUS de CNOUS

Présentation de la marque (S)PACE CROUS

Déposée le 8 décembre 2014 par CNOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « (S)PACE CROUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est CNOUS, EPA domicilié(e) 69 QUAI D'ORSAY - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie MESSAGE, CNOUS, EPA domicilié(e) 69 QUAI D'ORSAY - 75007 - PARIS - France.

La marque (S)PACE CROUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (S)PACE CROUS arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

CNOUS a également déposé les autres marques suivantes : résidence U , resto'U , Campus Cook , Bed & Crous , Les Toquissimes-A vous la toque , Cafet'U , IZLY , Crous emploi , restau'U , cité U


CNOUS, EPA - 69 QUAI D'ORSAY - 75007 - PARIS - France


Mme Marie MESSAGE, CNOUS, EPA - 69 QUAI D'ORSAY - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.