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Marques déposées par la société CNOUS
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Crous Market
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Crous Market
CNOUS, etablissement public

Numéro de dépôt :
4392176
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2027
Crous Market de CNOUS

Présentation de la marque Crous Market

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par la société CNOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Crous Market » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la société CNOUS domicilié(e) RDC, 60 BD du lycée, CS 30010 -92171VANVES Cedex - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 044 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme la DGL du CNOUS, Mme. Marie MESSAGE domicilié(e) RDC, 60 Boulevard du Lycéee, CS30010- 92 171 Vanves cedex - 92170 - VANVES - France.

La marque Crous Market a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crous Market arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

CNOUS a également déposé les autres marques suivantes : résidence U , resto'U , CROUS MINI R , Campus Cook , Bed & Crous , Crous culture , EUROPEAN STUDENT , Campus Home les.Crous , Crous Club , C'est bon de s'y retrouver


CNOUS, etablissement public - RDC, 60 BD du lycée, CS 30010 -92171VANVES Cedex - 92170 - VANVES - France - SIREN 180044018


Mme la DGL du CNOUS, Mme. Marie MESSAGE - RDC, 60 Boulevard du Lycéee, CS30010- 92 171 Vanves cedex - 92170 - VANVES - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.