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Marques déposées par la société CNLRQ
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DEMARCHE DE PROGRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMARCHE DE PROGRES
CNLRQ, Association 1901

Numéro de dépôt :
3932665
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
DEMARCHE DE PROGRES de CNLRQ

Présentation de la marque DEMARCHE DE PROGRES

Déposée le 4 juillet 2012 par la société CNLRQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMARCHE DE PROGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la société CNLRQ domicilié(e) 54 Avenue Philippe Augustin - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 749 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNLRQ, M. BOUKHENAISSI Zinn-Din domicilié(e) 54 Avenue Philippe Augustin - 75011 - PARIS - France.

La marque DEMARCHE DE PROGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMARCHE DE PROGRES est expirée depuis le 4 juillet 2022.

CNLRQ a également déposé les autres marques suivantes : REGIE DE TERRITOIRE C.N.L.R.Q. , RÉGIES DE QUARTIER C.N.L.R.Q. , DEMARCHE DE PROGRES , DEMARCHE PROGRES , DEMARCHE PROGRES


CNLRQ, Association 1901 - 54 Avenue Philippe Augustin - 75011 - PARIS - France - SIREN 377749320


CNLRQ, M. BOUKHENAISSI Zinn-Din - 54 Avenue Philippe Augustin - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.