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Marques déposées par l'association loi 1901 CNISF Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France
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C.N.I.S.F. CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.N.I.S.F. CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE
CNISF Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1677903
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2021
C.N.I.S.F. CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE de CNISF Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France

Présentation de la marque C.N.I.S.F. CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE

Déposée le 9 juillet 1991 par l'association loi 1901 CNISF Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.N.I.S.F. CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CNISF Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France domicilié(e) 7 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 407 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CNISF Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France domicilié(e) 7 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France.

La marque C.N.I.S.F. CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.N.I.S.F. CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE est expirée depuis le 9 juillet 2021.


CNISF Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France, Association loi 1901 - 7 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France - SIREN 784407025


CNISF Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France - 7 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2198610 - Publication au BOPI 2001-05-11

Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462873 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14

Produits de l'imprimerie, journaux et revues. Organisation et conduite de conférences, colloques, journées d'étude, édition portant sur l'information Scientifique et Technique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.