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Marques déposées par la société CNIPT
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POMMES DE TERRE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POMMES DE TERRE DE FRANCE
CNIPT, Association

Numéro de dépôt :
4222092
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2025
POMMES DE TERRE DE FRANCE de CNIPT

Présentation de la marque POMMES DE TERRE DE FRANCE

Déposée le 30 octobre 2015 par la société CNIPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « POMMES DE TERRE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la société CNIPT domicilié(e) 43 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 838 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNIPT, Mme ROSSILLION Florence domicilié(e) 43 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque POMMES DE TERRE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMES DE TERRE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

CNIPT a également déposé les autres marques suivantes : Il y a de la pomme de terre dans l'air !


CNIPT, Association - 43 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France - SIREN 310838198


CNIPT, Mme ROSSILLION Florence - 43 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Produits à base de pommes de terre d'origine française qu'ils soient emballés, transformés en chips, flocons, purées, plats préparés, frites ou tout autre forme de préparation et transformation destinée à la consommation humaine ou animale ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; plantes ; plants ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ; Pommes de terre à l'état frais, en vrac ou emballées, produites en France et compositions à base de pommes de terre fraiches produites en France ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.