Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLTONIC
CNIM Groupe, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3752333
Date de dépôt :
08/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2030
SOLTONIC de CNIM Groupe

Présentation de la marque SOLTONIC

Déposée le 8 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) CNIM Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CNIM Groupe domicilié(e) 35 RUE DE BASSANO, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon, 75002 PARIS - France.

La marque SOLTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLTONIC arrivera à expiration en date du 8 juillet 2030.

CNIM Groupe a également déposé les autres marques suivantes : CNIM BOILER MONITORING SYSTEM - CBMS , CNIM DOT , CNIM Digital Operator Training , CNIM Digital twin , CNIM COMBUSTION CONTROL SYSTEM - C3S , CNIM Air Space


CNIM Groupe, Société anonyme - 35 RUE DE BASSANO, 75008 Paris - France - SIREN 662043595


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon, 75002 PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2020 n°2748681 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-22

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803606 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Compost ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; déchets végétaux (produits fertilisants).