Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMULGUM
CNI COLLOIDES NATURELS INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1242799
Date de dépôt :
05/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2013

Présentation de la marque EMULGUM

Déposée le 5 août 1983 par la Société Anonyme (SA) CNI COLLOIDES NATURELS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMULGUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CNI COLLOIDES NATURELS INTERNATIONAL domicilié(e) 129 Chemin de Croisset,76000 Rouen (dossier no 2239942) - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 770 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex (dossier no 2239942) - 92593 - France.

La marque EMULGUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMULGUM est expirée depuis le 5 août 2013.

CNI COLLOIDES NATURELS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : WHIPGUM , TECHNOGUM , CARRAGEL , NUTRIPROCESS , THIXOTROL , FRUCTOGEL , GELAMIX , FLORACIA , JELLYGUM , EFITAN


CNI COLLOIDES NATURELS INTERNATIONAL, société anonyme - 129 Chemin de Croisset,76000 Rouen (dossier no 2239942) - 76000 - France - SIREN 344770870


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex (dossier no 2239942) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2003 n°2239942 - Publication au BOPI 2003-04-03

Renouvellement sans limitation n°2016342 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription le 20 février 1991 - Transmission de propriété n°51774 - Publication au BOPI 1991-02-20

Produits diététiques à base de végétaux naturels;produits destinés à conserver les aliments; additif naturel rentrant dans diverses compositions alimentaires ou non, composé de colloïdes végétaux naturels et utilisés pour ses propriétés "physico-chimiques".

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.