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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CNH Industrial France
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HESSTON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HESSTON
CNH Industrial France, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1559243
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2029

Présentation de la marque HESSTON

Déposée le 10 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CNH Industrial France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HESSTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CNH Industrial France domicilié(e) 16-18, rue des Rochettes - 91150 - MORIGNY-CHAMPIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 480 244 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque HESSTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HESSTON arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.

CNH Industrial France a également déposé les autres marques suivantes : MAXUM , LES GRANDES JAUNES , MAGNUM , MAXXUM


CNH Industrial France, Société anonyme - 16-18, rue des Rochettes - 91150 - MORIGNY-CHAMPIGNY - France - SIREN 695480244


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1999 n°2156471 - Publication au BOPI 1999-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 11 mai 1998 - Changement de dénomination n°254064 - Publication au BOPI 1998-05-11

Inscription le 7 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49923 - Publication au BOPI 1990-12-07

Inscription le 19 juillet 1993 - RESILIATION DE LICENCE n°161038 - Publication au BOPI 1993-07-19

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424164 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 4 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714413 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04

Inscription le 4 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714414 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04

Inscription le 16 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°735630 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16

Inscription le 16 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735629 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16

Inscription le 16 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735631 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16

Inscription le 16 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°735632 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728821 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21

Machines agricoles; véhicules ainsi que leurs pièces constitutives et pièces détachées

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.