Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFS
CNH INDUSTRIAL AMERICA LLC, Société organisée selon les lois des Etats-Unis

Numéro de dépôt :
98738846
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2028

Présentation de la marque AFS

Déposée le 25 juin 1998 par la société CNH INDUSTRIAL AMERICA LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la société CNH INDUSTRIAL AMERICA LLC domicilié(e) 700 State Street, 53404 RACINE, WISCONSIN - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque AFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AFS arrivera à expiration en date du 25 juin 2028.

CNH INDUSTRIAL AMERICA LLC a également déposé les autres marques suivantes : HY - TRAN PLUS , EXTENDAHOE , AXIAL-FLOW , AGRI-LOGIC , CASE , NEW HOLLAND , HY-TRAN


CNH INDUSTRIAL AMERICA LLC, Société organisée selon les lois des Etats-Unis - 700 State Street, 53404 RACINE, WISCONSIN - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410823 - Publication au BOPI 2005-04-13

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2008 n°2375710 - Publication au BOPI 2008-06-12

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410824 - Publication au BOPI 2005-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Inscription le 15 avril 2015 - Changement de dénomination n°647458 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680518 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

Instruments et machines agricoles à savoir presses à balles, moissonneuses, andaineuses, charrues, échantillonneurs de sols, semoirs, faucheuses-conditionneuses, faucheuses, rateaux-ameneurs, planteuses, moto-culteurs, herses, chargeuses, broyeuses-mélangeuses, épandeuses d'engrais et de produits chimiques, pulvérisateurs et épandeurs, moissonneuses-batteuses, cueilleuses de coton, arroseuses automotrices, cueilleuses de canne à sucre, récolteuses de café. Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Remorques, chariots, charrettes à grain, tracteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.