Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lectures en Médecine Générale – de quoi modifier ma pratique
CNGE CONSEIL, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3969483
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/12/2022
Lectures en Médecine Générale – de quoi modifier ma pratique de CNGE CONSEIL

Présentation de la marque Lectures en Médecine Générale – de quoi modifier ma pratique

Déposée le 13 décembre 2012 par l'association loi 1901 CNGE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Lectures en Médecine Générale – de quoi modifier ma pratique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CNGE CONSEIL domicilié(e) 6 bis rue des Deux Communes - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 662 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNGE CONSEIL, Mle PERONNET Marilyn domicilié(e) 6 bis rue des Deux Communes - 94300 - VINCENNES - France.

La marque Lectures en Médecine Générale – de quoi modifier ma pratique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lectures en Médecine Générale – de quoi modifier ma pratique est expirée depuis le 13 décembre 2022.


CNGE CONSEIL, Association Loi 1901 - 6 bis rue des Deux Communes - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 392662185


CNGE CONSEIL, Mle PERONNET Marilyn - 6 bis rue des Deux Communes - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.