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Marques déposées par l'association loi 1901 CNFR Confédération Nationale des Foyers Ruraux
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MOUVEMENT RURAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUVEMENT RURAL
CNFR Confédération Nationale des Foyers Ruraux, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3839276
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
MOUVEMENT RURAL de CNFR Confédération Nationale des Foyers Ruraux

Présentation de la marque MOUVEMENT RURAL

Déposée le 16 juin 2011 par l'association loi 1901 CNFR Confédération Nationale des Foyers Ruraux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUVEMENT RURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 CNFR Confédération Nationale des Foyers Ruraux domicilié(e) 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNFR Confédération Nationale des Foyers Ruraux domicilié(e) 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France.

La marque MOUVEMENT RURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUVEMENT RURAL est expirée depuis le 16 juin 2021.


CNFR Confédération Nationale des Foyers Ruraux, Association loi 1901 - 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685431


CNFR Confédération Nationale des Foyers Ruraux - 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.