Marque enregistrée - Marque en vigueur

CNESOA CENTRE NATIONAL DES ETUDES SUPERIEURES D OSTEOPATHIE ANIMALE
CNESOA, SARL

Numéro de dépôt :
4233057
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
CNESOA CENTRE NATIONAL DES ETUDES SUPERIEURES D OSTEOPATHIE ANIMALE de CNESOA

Présentation de la marque CNESOA CENTRE NATIONAL DES ETUDES SUPERIEURES D OSTEOPATHIE ANIMALE

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNESOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CNESOA CENTRE NATIONAL DES ETUDES SUPERIEURES D OSTEOPATHIE ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNESOA domicilié(e) Le manoir fleuri, route de Chazeron - 63140 - CHATEL GUYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 798 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNESOA, M. David FUTAULLY domicilié(e) Le manoir fleuri, route de Chazeron - 63140 - CHATEL GUYON - France.

La marque CNESOA CENTRE NATIONAL DES ETUDES SUPERIEURES D OSTEOPATHIE ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233057.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNESOA CENTRE NATIONAL DES ETUDES SUPERIEURES D OSTEOPATHIE ANIMALE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.


CNESOA, SARL - Le manoir fleuri, route de Chazeron - 63140 - CHATEL GUYON - France - SIREN 753798610


CNESOA, M. David FUTAULLY - Le manoir fleuri, route de Chazeron - 63140 - CHATEL GUYON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de médecine alternative.