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Marques déposées par la société CNED
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smooz
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

smooz
CNED, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3932955
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
smooz de CNED

Présentation de la marque smooz

Déposée le 4 juillet 2012 par la société CNED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « smooz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la société CNED domicilié(e) 2 boulevard Nicéphore Niepce, Téléport 2, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE-CHASSENEUIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 529 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNED, M. Bergamelli Serge domicilié(e) 2 boulevard Nicéphore Niepce, Téléport 2, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE-CHASSENEUIL Cedex - France.

La marque smooz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smooz est expirée depuis le 4 juillet 2022.

CNED a également déposé les autres marques suivantes : CNED 360 , ACCESSINUM , Au service de toutes les réussites , ACCESSIPASS , AccessiNum , CNED 360 , CNED CONNECTE A VOTRE AVENIR , Ma classe a du talent , SMOOZ , ACCESSIPROF


CNED, Etablissement public administratif - 2 boulevard Nicéphore Niepce, Téléport 2, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE-CHASSENEUIL Cedex - France - SIREN 197529050


CNED, M. Bergamelli Serge - 2 boulevard Nicéphore Niepce, Téléport 2, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE-CHASSENEUIL Cedex - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Service de loisirs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.