Marque enregistrée - Marque en vigueur

CNED AU SERVICE DE TOUTES LES RÉUSSITES
Cned., EPA

Numéro de dépôt :
4374061
Date de dépôt :
04/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/07/2027
CNED AU SERVICE DE TOUTES LES RÉUSSITES de Cned

Présentation de la marque CNED AU SERVICE DE TOUTES LES RÉUSSITES

Déposée le 4 juillet 2017 par Cned auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CNED AU SERVICE DE TOUTES LES RÉUSSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est Cned., EPA domicilié(e) Téléport 2, 2 Bd Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cned, M. Michel Reverchon Billot domicilié(e) Téléport 2, 2 bd Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL - France.

La marque CNED AU SERVICE DE TOUTES LES RÉUSSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNED AU SERVICE DE TOUTES LES RÉUSSITES arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.

Cned a également déposé les autres marques suivantes : CNED 360 , ACCESSINUM , Au service de toutes les réussites , ACCESSIPASS , AccessiNum , CNED 360 , CNED CONNECTE A VOTRE AVENIR , Ma classe a du talent , SMOOZ , ACCESSIPROF


Cned., EPA - Téléport 2, 2 Bd Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL - France


Cned, M. Michel Reverchon Billot - Téléport 2, 2 bd Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; logiciels (programmes enregistrés).

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; livres ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communication par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunications ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherche techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; service d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; numérisations de documents.