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Marques déposées par Cned
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CNED 360
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CNED 360
Cned, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
4141044
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2024
CNED 360 de Cned

Présentation de la marque CNED 360

Déposée le 5 décembre 2014 par Cned auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CNED 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est Cned, Etablissement public administratif domicilié(e) Téléport 2, 2 Bd Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cned, M. Serge Bergamelli domicilié(e) Téléport 2, 2 Bd Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France.

La marque CNED 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNED 360 arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

Cned a également déposé les autres marques suivantes : CNED 360 , ACCESSINUM , Au service de toutes les réussites , ACCESSIPASS , AccessiNum , CNED CONNECTE A VOTRE AVENIR , Ma classe a du talent , SMOOZ , ACCESSIPROF , AccessiPass


Cned, Etablissement public administratif - Téléport 2, 2 Bd Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France


Cned, M. Serge Bergamelli - Téléport 2, 2 Bd Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; livres ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; informatiques en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.