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Marques déposées par la société Cned
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AccessiPass
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AccessiPass
Cned, EPA

Numéro de dépôt :
4297494
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/09/2026
AccessiPass de Cned

Présentation de la marque AccessiPass

Déposée le 6 septembre 2016 par la société Cned auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AccessiPass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la société Cned domicilié(e) Téléport 2, 2 Boulevard Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 529 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cned, M. Watiez Jean-Charles domicilié(e) Téléport 2, 2 Boulevard Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France.

La marque AccessiPass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AccessiPass arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

Cned a également déposé les autres marques suivantes : CNED 360 , ACCESSINUM , Au service de toutes les réussites , ACCESSIPASS , AccessiNum , CNED 360 , CNED CONNECTE A VOTRE AVENIR , Ma classe a du talent , SMOOZ , ACCESSIPROF


Cned, EPA - Téléport 2, 2 Boulevard Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France - SIREN 197529050


Cned, M. Watiez Jean-Charles - Téléport 2, 2 Boulevard Nicéphore Niépce, BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; livres ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents.