Déposée le 17 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CNE domicilié(e) 17/19, rue Gutenberg, Z.I.O.,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 683 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNE domicilié(e) 17/19, rue Gutenberg, Z.I.O.,51100 REIMS - 51100 - France.
La marque CNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNE est expirée depuis le 17 mai 2014.
CNE Société par Actions Simplifiée - 17/19, rue Gutenberg, Z.I.O.,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 381683259
CNE - 17/19, rue Gutenberg, Z.I.O.,51100 REIMS - 51100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Inscription le 3 février 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°617816 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Appareils et matériels électriques, à savoir : appareils et matériels (instruments) pour la consuite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et installations d'éclairage. Luminaires. Armoires et coffrets électriques. Disjoncteur. Poste et transformateur MT. Prises européennes. Chemin de câble électrique. Antidéflagrant, ex/atex. Chauffage : convecteurs, rayonnants, câble chauffant, chauffage salle de bains, chauffe eau. Câbles et fils électriques, câbles informatiques. Portiers électroniques, audio, vidéo. Alarmes intrusions, incendies. Appareils de ventilation. Parafoudres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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