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l'agence du sport
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'agence du sport
cnds, établissement public administratif

Numéro de dépôt :
3752877
Date de dépôt :
10/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2020
l\'agence du sport de cnds

Présentation de la marque l'agence du sport

Déposée le 10 juillet 2010 par cnds auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'agence du sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est cnds, établissement public administratif domicilié(e) 87 quai panhard et levassor - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cnds domicilié(e) 87 quai panhard et levassor - 75013 - PARIS - France.

La marque l'agence du sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'agence du sport est expirée depuis le 10 juillet 2020.

cnds a également déposé les autres marques suivantes : France Sport Equipements , agence du sport français , Agence Nationale du Sport , France Sport Associations , AGENCE NATIONALE DU SPORT , France Sport Événements


cnds, établissement public administratif - 87 quai panhard et levassor - 75013 - PARIS - France


cnds - 87 quai panhard et levassor - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 25 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773411 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.