Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHEMINS DE LA REUSSITE
CNDP Centre national de documentation pedagogique, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3696846
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
LES CHEMINS DE LA REUSSITE de CNDP Centre national de documentation pedagogique

Présentation de la marque LES CHEMINS DE LA REUSSITE

Déposée le 1 décembre 2009 par la société CNDP Centre national de documentation pedagogique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEMINS DE LA REUSSITE »

Le déposant est la société CNDP Centre national de documentation pedagogique domicilié(e) téléport 1 @4 DAJ BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNDP Centre national de documentation pedagogique domicilié(e) téléport 1 @4 DAJ BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEMINS DE LA REUSSITE est expirée depuis le 1 décembre 2019.


CNDP Centre national de documentation pedagogique, Etablissement public à caractère administratif - téléport 1 @4 DAJ BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 180043010


CNDP Centre national de documentation pedagogique - téléport 1 @4 DAJ BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.