SIENE (Service d'Information sur l'Edition Numérique Educative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIENE (Service d'Information sur l'Edition Numérique Educative)
CNDP (Centre national de documentation pédagogique, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3808139
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
Présentation de la marque SIENE (Service d'Information sur l'Edition Numérique Educative)
Déposée le 17 février 2011 par la société CNDP (Centre national de documentation pédagogique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIENE (Service d'Information sur l'Edition Numérique Educative) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la société CNDP (Centre national de documentation pédagogique domicilié(e) téléport 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNDP (Centre national de documentation pédagogique) domicilié(e) téléport 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.
La marque SIENE (Service d'Information sur l'Edition Numérique Educative) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CNDP (Centre national de documentation pédagogique, Etablissement public à caractère administratif - téléport 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 180043010
CNDP (Centre national de documentation pédagogique) - téléport 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; service de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir réseaux Internet, Extranet et Internet ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Service de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; conversion de données ou de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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