Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERTIWEB.
CNDP (Centre national de documentation pédagogique), Etablissement administratif à caractère administratif

Numéro de dépôt :
4021645
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2023
PERTIWEB. de CNDP (Centre national de documentation pédagogique

Présentation de la marque PERTIWEB.

Déposée le 15 juillet 2013 par la société CNDP (Centre national de documentation pédagogique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PERTIWEB. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la société CNDP (Centre national de documentation pédagogique domicilié(e) Téléport 1, 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNDP (Centre national de documentation pédagogique), Mme GILBERT LINH domicilié(e) Téléport 1 – DAJ, 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.

La marque PERTIWEB. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERTIWEB. est expirée depuis le 15 juillet 2023.

CNDP (Centre national de documentation pédagogique a également déposé les autres marques suivantes : REMI , NOVEN , EDUSCOPIA , Planète Français , DicOtaren , REMI , LEONARD , SIENE (Service d'Information sur l'Edition Numérique Educative) , ARTS AU SINGULIER , PERTIBIBLIO.


CNDP (Centre national de documentation pédagogique), Etablissement administratif à caractère administratif - Téléport 1, 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 180043010


CNDP (Centre national de documentation pédagogique), Mme GILBERT LINH - Téléport 1 – DAJ, 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.