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Marques déposées par la société CNDP (Centre national de documentation pédagogique
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ARTS AU SINGULIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS AU SINGULIER
CNDP (Centre national de documentation pédagogique), Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3808153
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
ARTS AU SINGULIER de CNDP (Centre national de documentation pédagogique

Présentation de la marque ARTS AU SINGULIER

Déposée le 17 février 2011 par la société CNDP (Centre national de documentation pédagogique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTS AU SINGULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la société CNDP (Centre national de documentation pédagogique domicilié(e) téléport 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNDP (Centre national de documentation pédagogique) domicilié(e) téléport 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.

La marque ARTS AU SINGULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS AU SINGULIER est expirée depuis le 17 février 2021.

CNDP (Centre national de documentation pédagogique a également déposé les autres marques suivantes : REMI , NOVEN , EDUSCOPIA , Planète Français , DicOtaren , REMI , LEONARD , SIENE (Service d'Information sur l'Edition Numérique Educative) , PERTIBIBLIO. , PERTIWEB.


CNDP (Centre national de documentation pédagogique), Etablissement public à caractère administratif - téléport 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 180043010


CNDP (Centre national de documentation pédagogique) - téléport 1 @4 BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;

Services de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir réseaux Internet, Extranet et Internet ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Service de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; conversion de données ou de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.