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Marques déposées par l'association loi 1901 CNDB
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SEQUENCES BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUENCES BOIS
CNDB, ASSOCIATION LOI 1901
LE NOUY CHRISTINE

Numéro de dépôt :
3803228
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2021
SEQUENCES BOIS de CNDB

Présentation de la marque SEQUENCES BOIS

Déposée le 3 février 2011 par l'association loi 1901 CNDB et LE NOUY CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUENCES BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Les déposants sont l'association loi 1901 CNDB domicilié(e) 6 AVENUE DE SAINT MANDE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et LE NOUY CHRISTINE domicilié(e) 6 AVENUE DE SAINT MANDE - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNDB domicilié(e) 6 AVENUE DE SAINT MANDE - 75012 - PARIS - France.

La marque SEQUENCES BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCES BOIS est expirée depuis le 3 février 2021.

CNDB a également déposé les autres marques suivantes : bois.com , MAISONS BOIS OUTILS CONCEPT


CNDB, ASSOCIATION LOI 1901 - 6 AVENUE DE SAINT MANDE - 75012 - PARIS - France - SIREN 3

LE NOUY CHRISTINE - 6 AVENUE DE SAINT MANDE - 75012 - PARIS - France


CNDB - 6 AVENUE DE SAINT MANDE - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 20 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691224 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Inscription le 19 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692781 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19

Inscription le 19 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°692780 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19

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Imprimerie ;

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