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Marques déposées par l'association loi 1901 CNDB (COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS
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BEPOSBOIS.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEPOSBOIS.COM
CNDB (COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS), ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4106628
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2024
BEPOSBOIS.COM de CNDB (COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS

Présentation de la marque BEPOSBOIS.COM

Déposée le 10 juillet 2014 par l'association loi 1901 CNDB (COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BEPOSBOIS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 CNDB (COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS domicilié(e) BATIMENT C, 10 RUE MERCOEUR - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 632 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNDB (COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS), Mme LE NOUY CHRISTINE domicilié(e) BATIMENT C, 10 RUE MERCOEUR - 75011 - PARIS - France.

La marque BEPOSBOIS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEPOSBOIS.COM est expirée depuis le 10 juillet 2024.

CNDB (COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOISBEPOS.FR , LE BONHEUR EST DANS LE BOIS


CNDB (COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS), ASSOCIATION LOI 1901 - BATIMENT C, 10 RUE MERCOEUR - 75011 - PARIS - France - SIREN 392632055


CNDB (COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS), Mme LE NOUY CHRISTINE - BATIMENT C, 10 RUE MERCOEUR - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.