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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CNCP BORDET
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SYSTEMES D'ARROSAGE TURB'O
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEMES D'ARROSAGE TURB'O
CNCP BORDET SA

Numéro de dépôt :
95600329
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2015

Présentation de la marque SYSTEMES D'ARROSAGE TURB'O

Déposée le 28 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CNCP BORDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYSTEMES D'ARROSAGE TURB'O »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CNCP BORDET domicilié(e) 115 ROUTE DE MONTFAVET,84035 AVIGNON CEDEX 3 (dossier no 2303971) - 84035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 620 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNCP BORDET sa Claude MICHEL domicilié(e) 115 ROUTE DE MONTFAVET, BP 755,84035 AVIGNON CEDEX 3 (dossier no 2303971) - 84035 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEMES D'ARROSAGE TURB'O est expirée depuis le 28 novembre 2015.

CNCP BORDET a également déposé les autres marques suivantes : UN MONDE TOUJOURS VERT , TECHN'OPUL , AQUALLIANCE , BORDET , CRISTAL TRESS , PUL , TRESS MARINE , TECHN'O , RIGOL' EAU , AIR CORD


CNCP BORDET SA - 115 ROUTE DE MONTFAVET,84035 AVIGNON CEDEX 3 (dossier no 2303971) - 84035 - France - SIREN 572620011


CNCP BORDET sa Claude MICHEL - 115 ROUTE DE MONTFAVET, BP 755,84035 AVIGNON CEDEX 3 (dossier no 2303971) - 84035 - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2005 n°2303971 - Publication au BOPI 2005-12-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Inscription le 23 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645001 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Produits et Dispositifs Relatifs à Tous Systèmes d'Arrosage, à savoir - Tuyaux d'arrosage - Raccords de tuyaux non métalliques - Pompes électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.