Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIGOL' EAU
CNCP BORDET, SAS

Numéro de dépôt :
3722882
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2020
RIGOL\' EAU de CNCP BORDET

Présentation de la marque RIGOL' EAU

Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CNCP BORDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIGOL' EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CNCP BORDET domicilié(e) 115 Route de Montfavet 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 620 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 3 Rue Adanson 13100 Aix en Provence - France.

La marque RIGOL' EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIGOL' EAU est expirée depuis le 19 mars 2020.

CNCP BORDET a également déposé les autres marques suivantes : UN MONDE TOUJOURS VERT , TECHN'OPUL , AQUALLIANCE , BORDET , CRISTAL TRESS , PUL , TRESS MARINE , TECHN'O , AIR CORD , TECHN'O LINE


CNCP BORDET, SAS - 115 Route de Montfavet 84000 AVIGNON - France - SIREN 572620011


NEXTMARQ - 3 Rue Adanson 13100 Aix en Provence - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 23 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645001 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Quincaillerie métallique, tuyaux métalliques. Accouplements et raccords métalliques pour conduites d'eau et tuyaux ; vannes métalliques pour conduites d'eau ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (autres que pour véhicules terrestres). Pompes (machines). Pompes à eau (machines) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; commandes automatiques pour systèmes d'irrigation, pour arroseurs et pour systèmes d'arrosage ;

Installations automatiques d'irrigation et d'arrosage ;

Tuyaux flexibles non métalliques, caoutchouc. Tuyaux en matières plastiques, tuyaux flexibles en matières plastiques ; accouplements et raccords non métalliques pour tuyaux et systèmes d'arrosage ;

Tuyaux rigides non métalliques ;

Instruments d'arrosage, arrosoirs ; installations non-automatiques d'irrigation et d'arrosage.