Déposée le 16 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) CNCP BORDET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « PUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CNCP BORDET domicilié(e) 115 ROUTE DE MONTFAVET - 84035 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 620 011 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque PUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CNCP BORDET, SA - 115 ROUTE DE MONTFAVET - 84035 - AVIGNON - France - SIREN 572620011
NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523451 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28
Inscription le 23 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645001 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23
Instruments agricoles Pulvérisateurs : machines autre qu'à usage médical - Outils et instruments à mains entraînés manuellement - Pulvérisateurs pour insecticides
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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