Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CNCP BORDET
/
MICRO-GOUTTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MICRO-GOUTTE
CNCP BORDET SAS

Numéro de dépôt :
3476275
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/01/2017
MICRO-GOUTTE de CNCP BORDET

Présentation de la marque MICRO-GOUTTE

Déposée le 23 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CNCP BORDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MICRO-GOUTTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CNCP BORDET domicilié(e) 115 Route de Montfavet,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 620 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NEXTMARQ domicilié(e) 3 Rue Adanson,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11 17 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO-GOUTTE est expirée depuis le 23 janvier 2017.

CNCP BORDET a également déposé les autres marques suivantes : UN MONDE TOUJOURS VERT , TECHN'OPUL , AQUALLIANCE , BORDET , CRISTAL TRESS , PUL , TRESS MARINE , TECHN'O , RIGOL' EAU , AIR CORD


CNCP BORDET SAS - 115 Route de Montfavet,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 572620011


Cabinet NEXTMARQ - 3 Rue Adanson,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Inscription le 23 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645001 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Quincaillerie métallique, tuyaux métalliques. Accouplements et raccords métalliques pour conduites d'eau et tuyaux ; vannes métalliques pour conduites d'eau.

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (autres que pour véhicules terrestres). Pompes (machines). Pompes à eau (machines).

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; commandes automatiques pour systèmes d'irrigation, pour arroseurs et pour systèmes d'arrosage.

Installations automatiques d'irrigation et d'arrosage.

Tuyaux flexibles non métalliques, caoutchouc. Tuyaux en matières plastiques, tuyaux flexibles en matières plastiques ; accouplements et raccords non métalliques pour tuyaux et systèmes d'arrosage.

Tuyaux rigides non métalliques.

Instruments d'arrosage, arrosoirs ; installations non-automatiques d'irrigation et d'arrosage.