Marque expirée - Marque en non vigueur

Suite home cinema
CNC SARL

Numéro de dépôt :
3462737
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
Suite home cinema de CNC

Présentation de la marque Suite home cinema

Déposée le 14 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Suite home cinema »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNC domicilié(e) 16 bis Jean Le Coz,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 629 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNC domicilié(e) 16 bis Jean Le Coz,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suite home cinema est expirée depuis le 14 novembre 2016.

CNC a également déposé les autres marques suivantes : CARTON NYLON COTON


CNC SARL - 16 bis Jean Le Coz,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France - SIREN 492629084


CNC - 16 bis Jean Le Coz,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.